A comme Assistance publique – Hôpitaux de Paris
Cette année l’AP-HP fête ses 170 ans ! Créée le 10 janvier 1849, l’Assistance publique, devenue Assistance publique – Hôpitaux de Paris en 1991, continue d’œuvrer pour fournir l’accès aux meilleurs soins en développant la recherche, l’enseignement et la formation médicale.
Ainsi, près de 100 000 professionnels de santé permettent à ses 39 hôpitaux d’accueillir annuellement 8,3 millions de patients, soit le dixième de l’hospitalisation publique en France ! Sans compter le personnel administratif qui assure la bonne gestion des hôpitaux et des dossiers !
Cela fait beaucoup de documents à archiver ! @Archives de l’AP-HP met tout en œuvre pour collecter et valoriser au mieux le patrimoine écrit de l’AP-HP. Qu’il s’agisse des documents administratifs de l’institution ou des établissements (recueil des actes administratifs et circulaires, plans d’architecture, communication…), de ceux relatifs au personnel (fiches de scolarité, registres, dossiers individuels…) ou de pièces liées à l’activité médicale (registres de population, comptes rendus opératoires, dossiers médicaux…), les archives de l’AP-HP permettent de retracer l’histoire de cette institution et des hôpitaux qui la constituent, pour certains depuis le Moyen Âge.
B comme Bureaux de bienfaisance
Saviez-vous que les bureaux de bienfaisance ont été gérés par l’Assistance publique à partir de 1801 ?
Créés le 27 novembre 1796, les bureaux de bienfaisance sont principalement chargés de distribuer des secours en nature : bons de pains, de viande, de bois, de charbon ou de draps permettent de subvenir aux besoins des indigents à Paris. À partir de 1895, les bons en argent remplacent progressivement les bons en nature.
À l’origine, 48 bureaux permettent de subvenir aux besoins des indigents. Ce nombre passe à 12 en 1816, soit un bureau par arrondissement. Des annexes, appelées « maisons de secours » sont alors créées : les médecins y donnent des consultations et les sœurs y distribuent des vivres.
Les bureaux de bienfaisance se chargent également de la gestion d’hospices de de fondations ainsi que, de 1915 à 1936, du service du chômage.
En novembre 1955, les bureaux de bienfaisance de la ville de Paris changent de dénomination et deviennent les bureaux d’aide sociale de la ville de Paris. Leur administration est transférée à la ville de Paris à partir de janvier 1969, avec une bonne partie des archives.
De ces activités, nous conservons toutefois des registres de délibérations (1791-1919) dont l’inventaire vient d’être achevé, des procès-verbaux des séances, des états du personnel, des pièces comptables, des comptes moraux et administratifs et des rapports sur leur service de santé.
C comme Candille
Marcel Candille, chef du service des Archives de 1952 à 1973, a laissé son nom à la collection de plans du fonds ancien de l’Hôtel-Dieu de Paris. Dans un catalogue publié en 1973, il dresse l’inventaire de 942 plans et dessins d’architecture des XVIIe et XVIIIe siècles qui représentent les bâtiments de l’Hôtel-Dieu, de ses maisons satellites (Saint-Marcel, Saint-Louis, Sainte-Anne, Sainte-Valère), de ses propriétés dans Paris ou à la périphérie, de ses cimetières et de l’hôpital des Incurables administré par le Bureau de l’Hôtel-Dieu.
Selon leur format, les plans ont été laissés dans les liasses d’archives d’origine ou extraits pour leur offrir des conditions de conservation appropriées. La plupart est en couleur.
Ces documents constituent une source exceptionnelle pour l’histoire urbaine et architecturale de Paris.
D comme Dossier médical
Les hôpitaux de l’AP-HP détiennent des stocks volumineux de dossiers médicaux dont ils confient la conservation à des prestataires extérieurs. Pour l’ensemble de l’AP-HP, cela représente plus de 200 km soit l’équivalent d’un Paris-Roubaix !
Ces dossiers ne sont cependant pas conservés indéfiniment : les délais légaux s’échelonnent de 10 ans (consultation simple) à 40 ans (génétique, don d’organes, …). La conservation à des fins historiques d’échantillons permet de garder la trace de l’évolution des pratiques médicales, de la prise en charge des patients ou encore des avancées médicales. Si les plus anciens dossiers conservés remontent au XIXe siècle, la tenue d’un dossier médical individuel ne s’est généralisée qu’après la Seconde Guerre mondiale.
E comme Enfants assistés
Aujourd’hui, les dossiers des enfants assistés sont conservés par les archives du département dans lequel est né l’enfant mais la gestion du service des Enfants assistés du département de la Seine fut jadis confiée à l’Assistance publique par la loi du 10 janvier 1849 : son directeur devient le tuteur des enfants assistés. Les missions de ce service sont :
- la prise en charge des enfants orphelins, trouvés, abandonnés, en dépôt (confiés temporairement avant d’être rendus à leurs parents hospitalisés ou détenus), des pupilles et des enfants arrêtés pour vagabondage ;
- La gestion des agences et centres nourriciers situés à la campagne ;
- La gestion des pouponnières et écoles professionnelles pour que les enfants grandissent en bonne santé et pour permettre un enseignement spécifique pour les former à leur futur métier.
En plus des archives législatives et comptables, le service des Archives de l’AP-HP conserve les documents relatifs à l’organisation des différentes agences départementales, des colonies rurales et des maisons de détention. Le travail des inspecteurs et du personnel qui y travaillait se retrouve notamment dans les rapports d’inspection et de tournées dans les agences. Les documents d’archives retracent également la prise en charge quotidienne des enfants : comptabilité des pièces vestimentaires, fourniture de lait mais également documents sur les mariages des pupilles sous tutelle (certificats, contrats de mariage). Enfin, le service des Archives de l’AP-HP conserve des archives des écoles professionnelles créées pour leur enseigner un métier. Pour en savoir plus, (re)lisez le Patrimoine en revue Former les pupilles de l’Assistance publique.
F comme série Fi Iconographie
Les documents iconographiques font également partie des archives ! Le service des Archives de l’AP-HP conserve des documents iconographiques très variés : plaques de verre, photographies de tout format, diapositives côtoient les planches anatomiques ou les plans des établissements.
Si les plans témoignent de l’architecture et des constructions des établissements hospitaliers, les photographies permettent d’illustrer la vie quotidienne dans les services. Les plaques de verres, utilisées aux débuts de la photographie, souvent à des fins pédagogiques, permettent également d’illustrer des cas de médecine. Ainsi, les archives de l’AP-HP conservent la collection du Professeur Letulle : quelque 3 800 photographies sur plaques de verre autochromes datant des années 1910 présentant des vues macroscopiques (organes) et microphotographiques (histologiques) concernent les organes et maladies ou les gestes médicaux.
Pour les planches anatomiques il vous faudra attendre la lettre P pour en savoir plus !
G comme Guerre
Les établissements hospitaliers de l’AP-HP n’ont pas été épargnés par les différents conflits qui se sont déroulés depuis sa création en 1849. L’accueil des patients et l’accès aux soins n’ont pas toujours été évidents : évacuations, bombardements, réquisitions, occupations d’hôpitaux et création d’hôpitaux temporaires en urgence, ont donné du fil à retordre au personnel de santé et à l’administration, sans compter la mobilisation du personnel. L’approvisionnement en matériel et en médicaments a parfois été très compliqué. Le service des Archives de l’AP-HP conserve ainsi des archives témoignant de la vie des établissements durant ces périodes troublées, dans les fonds des différents hôpitaux, mais aussi dans la série Fosseyeux. En voici quelques exemples : 542FOSS (guerre de 1870) 600FOSS (réquisitions à l’AP durant la 2e Guerre mondiale), 603FOSS (archives de la Première Guerre mondiale), 823FOSS (Guerre 1939-1945), 28Z (photographies du personnel de la Pitié durant la 1re Guerre mondiale), fonds des hôpitaux temporaires (Piccini, Manin…).
Vous trouverez également des témoignages de l’activité perturbée des hôpitaux dans les registres de population : registres des entrées des militaires, registres des entrées et sorties de Rothschild dans lesquels sont mentionnés de nombreux patients venant du camp de Drancy, réutilisation de registres par manque de fournitures… La consultation de fonds privés peut aussi être une source d’information.
H comme Hôpital Général
L’édit de Louis XIV du 27 avril 1656 crée l’Hôpital Général, institution vouée à l’assistance des pauvres et destinée à supprimer la mendicité à Paris et dans ses faubourgs. Cet édit prévoit la centralisation de l’administration de l’ensemble des maisons de secours pour y enfermer les pauvres des pauvres. L’institution regroupe à son origine les établissements de la Salpêtrière, Bicêtre, la Pitié, la maison Scipion et la savonnerie de Chaillot, appelés les Grandes Maisons. Très vite, elle s’agrandit en incluant les établissements du Saint-Esprit, le refuge de Sainte-Pélagie, les Enfants-Rouges, le Mont de Piété, les trois maisons des Enfants-Trouvés de la rue du faubourg Saint-Antoine et de la rue Notre-Dame ainsi que l’hospice de Vaugirard. De fondation royale, la direction de l’Hôpital Général revient à plusieurs administrateurs religieux et civils : l’archevêque de Paris, le procureur général du Parlement, le lieutenant de Police et le prévôt des marchands.
Au lendemain de la Révolution, l’Hôpital Général disparaît au profit d’une nouvelle administration hospitalière en 1801 : le Conseil général des hôpitaux et hospices civils. Quant aux établissements, ils continuent leur activité.
Bien que les trois-quarts du fonds ancien ait disparu lors de l’incendie de 1871 pendant la Commune, quelques archives sur la gestion et l’organisation de l’Hôpital général ont pu être sauvées, notamment des délibérations du bureau. Ces archives ont fait l’objet d’un inventaire détaillé par les archivistes Brièle et Valette.
I comme Incurables
Élevé au XVIIe siècle sous les auspices du cardinal François de La Rochefoucauld, l’hôpital des Incurables, situé rue de Sèvres, avait pour vocation d’accueillir les malades ne pouvant être secourus à l’Hôtel-Dieu. Après la Révolution, deux établissements coexistent sous la même administration : les Incurables-Hommes (rue du Faubourg Saint-Martin dans l’ancien couvent des Récollets) et les Incurables-Femmes (rue de Sèvres). Ils sont réunis en 1869 dans le nouvel hospice construit à Ivry-sur-Seine, aujourd’hui hôpital Charles-Foix.
La plupart des archives de l’hôpital des Incurables furent détruites en 1871 lors de l’incendie qui ravagea le siège de l’AP-HP. Le fonds ancien compte aujourd’hui 202 articles dont une importante série de pièces comptables comprenant des pièces justificatives de dépenses et des dossiers de nominations aux lits des malades. Elles permettent d’appréhender le fonctionnement d’un hôpital d’Ancien Régime : appointements du personnel, travaux, achat de nourriture, de fournitures et de médicaments, pièces relatives aux successions, rentes viagères.
J comme sous-série 1J Recueil des arrêtés et circulaires
La sous-série 1J correspond au Recueil des arrêtés et circulaires de l’AP-HP. Depuis la création de l’administration de l’Assistance publique à Paris en 1849, les décisions, instructions, notes et arrêtés de portée générale de l’administration sont compilés chaque année dans un volume désigné sous l’acronyme RAC.
Tous les secteurs de l’administration sont concernés : personnel, travaux, domaine, administration générale, fonctionnement des hôpitaux, prise en charge des patients et des administrés,… Des tables chronologiques et analytiques facilitent les recherches dans ces recueils qui fourmillent de renseignements et de détails sur l’univers hospitalier en général.
K comme la série K consacrée au personnel
L’AP-HP, ce sont actuellement 39 établissements hospitaliers. Mais les Archives de l’AP-HP conservent également les documents des établissements ayant existé par le passé. Ces établissements, plus ou moins anciens, ont bien évidemment vu défiler de nombreux malades, mais aussi du personnel en quantité, médical et non médical (hospitalier, administratif, technique).
Le service des Archives de l’AP-HP conserve ainsi des archives sur la carrière et la vie des personnels ayant travaillé dans les différents hôpitaux et services de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. Il conserve notamment des fiches de scolarité, des registres nominatifs, des dossiers de carrière, des archives sur les écoles professionnelles et les écoles d’infirmières, des photographies immortalisant la vie des services et le travail des agents, ainsi que des albums photo d’internat.
L comme Legs
Que ce soit sous forme de dons ou de legs, l’Assistance publique a de tout temps bénéficié de donations. Sommes d’argent plus ou moins importantes, mobilier, voire immobilier ont enrichi au fil des années le patrimoine de l’AP-HP. Ces donations ont permis une amélioration des conditions de séjours (personnel supplémentaire, ouvrages de bibliothèque mis à disposition des malades) et la création de nouveaux établissements hospitaliers. Si certains ont pris le nom de figure médicale, d’autres ont bénéficié du nom de leur donateur. Ainsi, l’hôpital Boucicaut a vu le jour grâce au testament de Marguerite Boucicaut. Veuve et sans héritier, elle désigne l’Assistance publique comme légataire universelle afin de l’aider dans la construction d’un hôpital.
Les Archives de l’AP-HP conservent actuellement plus de 8 000 dossiers nominatifs de dons et legs. Plus ou moins fournis, ils permettent de retracer l’histoire des donations au profit de l’AP-HP. Le recensement des donations les plus anciennes, entrepris par l’archiviste Brièle à la fin du XIXe siècle, nous permet de conserver des listes et des fiches sur les premiers donateurs de l’Assistance publique.
M comme série M consacrée au financement de l’hôpital
Avant la mise en place d’un système de cotation dit « continu », c’est dans la série M que l’on trouvait les archives relatives aux ressources et moyens de l’administration hospitalière : depuis 1849, en effet, le directeur de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (et avant lui le Conseil général des hôpitaux et hospices) est chargé de préparer les budgets, d’ordonnancer les dépenses et de présenter les comptes de son administration. La comptabilité de l’Assistance publique dans son ensemble a pour objectif premier de décrire le patrimoine de l’institution en tant qu’unité économique et de mettre en évidence ses transformations.
Les comptes (comptes financiers, comptes moraux, comptes administratifs, budgets), dont la collection conservée par les archives de l’AP-HP est quasiment complète depuis 1802, constituent une source capitale dans laquelle sont concentrées de nombreuses informations en terme de gestion centrale, de gestion locale et de statistiques. L’activité annuelle des hôpitaux, hospices et fondations et de chaque service y est consignée, sous forme de compilation des données relatives aux recettes et dépenses de l’administration. Les comptes moraux sont particulièrement intéressants : ils se composent d’un mémoire retraçant les faits marquants de l’année ; de tableaux récapitulatifs concernant la population hospitalisée, les recettes et dépenses, les comptes en matières et les inventaires, l’assistance médicale à domicile et les dons et legs acceptés pendant l’année ainsi que des acquisitions et aliénations d’immeubles.
N comme Nourriture
Jusqu’en 1976, l’Assistance publique disposait de différentes structures lui permettant d’assurer elle-même les besoins alimentaires des malades hospitalisés et du personnel :
– La cave centrale, créée en 1816, est d’abord située dans l’hospice des Enfants-Trouvés du parvis Notre-Dame. Elle occupe à partir de 1849, l’entrepôt Saint-Bernard situé à la halle aux vins dans le 5e arrondissement de Paris. Elle centralise la réception des vins et autres boissons, effectue un contrôle de qualité, et approvisionne les établissements. Elle ferme progressivement à compter de 1962.
– La boulangerie centrale, d’abord installée à la Salpêtrière, est finalement déplacée en 1675 à la maison de Scipion (5e arrondissement). Elle s’occupe de la fabrication du pain et de l’approvisionnement des maisons hospitalières rattachées à l’Hôpital général. La fabrication du pain est centralisée par un arrêté du Conseil général des hospices le 12 thermidor an V [30 juillet 1797] pour l’ensemble de la population hospitalière. La boulangerie centrale devient alors à la fois un magasin d’intendance chargée du stockage des réserves, de la transformation des blés en farine et de la cuisson des pains. Elle ferme en 1974.
– La boucherie centrale ouvre en 1849 d’abord à Villejuif, puis en 1898 dans le 15e arrondissement. Elle se compose de plusieurs unités dont une triperie créée en 1930 et une charcuterie en 1931. Son activité cesse en 1976.
Dès 1849, l’administration décide de mettre en place un service capable de centraliser l’approvisionnement en denrées fraîches. Ce service, créé en 1853, se nomme « approvisionnement central ». Il est situé dans l’un des pavillons des Halles à Paris. En 1969, il quitte les Halles pour s’installer à Rungis. Aujourd’hui, ce service existe toujours, sous le nom d’Approvisionnement central hôtelier alimentaire (ACHA).
O comme observations médicales
En plus des dossiers médicaux, le service des Archives de l’AP-HP conserve d’autres archives à caractère médical, de 1795 aux années 2000. Il s’agit de certificats médicaux mais également de registres d’observations médicales, de salles de travail, de comptes rendus opératoires et d’autopsies, ainsi que quelques registres de laboratoires. Les certificats médicaux, constitués aux XVIIIe et XIXe siècles à l’Hôtel-Dieu, à l’hôpital Saint-Antoine et à l’hôpital Saint-Louis, sont les documents les plus anciens de ces catégories.
Ces documents sont classés par établissement dans la série R correspondant aux archives médicales dans le cadre de classement de l’arrêté interministériel du 11 mars 1968 portant réglementation des archives hospitalières.
P comme Planches anatomiques
Le service des Archives de l’AP-HP conserve près de 500 planches anatomiques des XIXe et XXe siècles.
Véritables supports de cours, ces figures dessinées étaient nécessaires pour l’enseignement de l’anatomie et utilisées principalement dans les salles de dissection. Les dessins, au pastel ou à l’aquarelle, sont d’une extrême précision : tous les outils de chirurgie y sont représentés afin de faire comprendre aux étudiants les gestes et la manière d’opérer les patients.
Leur très grande taille et la mauvaise qualité du papier épais, parfois renforcé par du tissu, constituent un problème pour la conservation de ces œuvres d’art : leur restauration s’avère compliquée.
Pour en savoir plus sur l’enseignement par le dessin, (re)découvrez notre Patrimoine en revue Enseigner par le dessin : les planches anatomiques.
Q comme la série Q sur la Population (malades hospitalisés)
Dans les archives hospitalières, la série Q regroupe ce que l’on appelle les « registres de population ». Ces registres sont de différents types : entrées, sorties, décès, destination des corps, naissances, accouchements… Ils permettent d’assurer un suivi administratif des patients hospitalisés dans les hôpitaux.
Source d’informations indispensable pour les recherches généalogiques, ces registres permettent de retracer le parcours de personnes admises à l’hôpital : dates de séjour, de décès, motif d’hospitalisation, informations d’état civil. En fonction du type de registre et des informations qui y sont contenues, le délai de communicabilité varie entre 25 et 120 ans. Des répertoires alphabétiques d’entrées et de décès sont également conservés. Librement communicables, ils constituent la clé d’accès aux registres chronologiques, lorsque l’on ne dispose pas de date précise.
R comme Rotulus
Le rotulus est un rouleau de parchemin en usage au Moyen Age. Il est constitué de plusieurs feuilles de parchemin d’environ 25 à 30 cm de large, cousues les unes à la suite des autres. Il se déroule de haut en bas et mesure plusieurs mètres de long. Le rouleau est écrit au recto (côté chair du parchemin), les notes et additions sont rejetées au verso (côté poil du parchemin).
Les Archives de l’AP-HP détiennent une soixantaine de rouleaux de ce type dans le fonds des archives de l’hôpital Saint-Jacques-aux-Pèlerins, qui datent de 1319 à 1383 et sur lesquels sont inscrits les comptes de recettes et de dépenses de l’établissement. La série se poursuit ensuite sous forme de registres jusqu’à l’année 1708. L’hôpital Saint-Jacques-aux-Pèlerins, fondé en 1319 par une confrérie de bourgeois, avait pour but d’offrir l’hospitalité aux pèlerins en route pour Saint-Jacques de Compostelle. Il se tourne progressivement vers l’hébergement des pauvres et ferme définitivement à la Révolution française.
S comme Spectacles
Savez-vous que les Archives de l’AP-HP conservent des archives sur les spectacles ? Même si hôpital ne rime pas avec divertissements, les archives hospitalières témoignent de nombreux spectacles organisés au sein des établissements.
Pièces de théâtre, jongleries, soirées artistiques, concerts, et tant d’autres, sont organisés pour distraire les malades et, par la même occasion, le personnel ! Ces divertissements ont un réel impact sur la vie à l’hôpital : personnels et malades peuvent ainsi partager des moments agréables, en dehors de ceux dédiés aux soins. Lors de la 1re Guerre mondiale, Marcel Bert, soldat hospitalisé à l’hôpital de la Pitié a même écrit une pièce de théâtre, intitulée L’art vu de l’hôpital. Cette pièce a été jouée par les blessés et les infirmières le 7 mars 1918. Si le rire et le divertissement ont pour réputation de hâter les guérisons, ils sont d’autant plus importants et précieux en temps de guerre.
Les spectacles sont également présents à travers les archives relatives au Droit des pauvres. Cet impôt indirect sur les spectacles et divertissements, établi en 1699 par Louis XIV, a permis pendant près de trois siècles de contribuer au financement de l’hôpital. Pour en savoir plus cette facette surprenante, (re)découvrez le Patrimoine en revue Le Spectacle au service de la santé !
T comme Tableau
Le Musée de l’AP-HP contribue à la valorisation du patrimoine de l’AP-HP. Près de 13 000 objets, peintures, sculptures et pièces de mobilier, représentent la vie hospitalière, que ce soit du côté administratif, du personnel soignant ou des patients. Les 350 tableaux qui y sont conservés, peintures religieuses, portraits et scènes de la vie quotidienne dans les établissements, constituent le patrimoine de l’AP-HP. Le Musée prête ses œuvres dans la France entière. Prochainement les expositions « Ruralités » au MUCEM à Marseille et « Nourrir Paris » à la Bibliothèque Forney bénéficieront de ces prêts.
Le Musée de l’AP-HP est également un producteur d’archives ! Le versement qu’il a effectué récemment aux Archives permet de retracer toutes ses activités : de la gestion administrative aux activités muséales, en passant par la gestion des collections et l’organisation des expositions. Pour en savoir plus (re)découvrez le Patrimoine en revue Décorer l’hôpital.
U comme Urbanisme
Si ce sujet semble éloigné des préoccupations premières de l’hôpital, il est pourtant bien présent dans les archives de l’AP-HP. La gestion du patrimoine immobilier de l’institution, la construction de nouveaux hôpitaux ou la rénovation d’anciens ont généré à toutes époques, des dossiers de travaux, des plans, des maquettes, des reportages photographiques témoignant du souci d’intégrer l’hôpital dans la ville.
Certains hôpitaux très étendus, comme Bicêtre ou La Pitié-Salpêtrière, constituent à eux seuls de véritables petits villages dans lesquels, même avec la signalisation, on peut s’égarer !
V comme Vie à l’hôpital
La prise en charge des patients à l’hôpital ne se limite pas à la distribution de soins et de nourriture. L’évolution de la médecine et des soins s’est accompagnée d’une amélioration des conditions d’hospitalisation pour rendre les séjours plus agréables à la fois pour les enfants et pour les adultes. On conserve par exemple, dans les fonds des établissements, des témoignages attestant d’activités de divertissement organisés par leurs soins : fêtes de Noël, déguisements pour le carnaval, etc. Des salles de jeux et des jardins d’enfants existent aussi au sein des hôpitaux, ainsi que des ateliers manuels pour les adultes.
Dans le cadre de la réforme de l’institution hospitalière qui s’amorce à partir des années 1930, des mesures sont prises pour améliorer la vie et la prise en charge des patients. Elles sont regroupées sous le terme d’« humanisation ». Le service des Archives de l’AP-HP conserve aussi des archives témoignant de ces changements et de la mise en œuvre de ces mesures : amélioration des conditions d’accueil, scolarisation des enfants hospitalisés…
W comme série W
Comme dans tous les services d’archives, la série continue W est introduite au service des Archives de l’AP-HP par la circulaire des Archives de France du 31 décembre 1979. Les documents postérieurs à 1940 sont dorénavant cotés en série W.
Près de 1 500 versements contemporains sont à ce jour entrés aux Archives de l’AP-HP : archives administratives des hôpitaux et du Siège, archives médicales… Toutes les fonctions, tous les thèmes et tous les types de documents se retrouvent désormais dans la même série W. Heureusement, un numéro de versement est attribué à chaque entrée de documents ! Les instruments de recherche sont là pour vous aider à vous orienter dans cette masse de documents
X comme Né(e) sous X
Les registres des naissances et des entrées dans les hôpitaux peuvent contenir des informations sur les parents biologiques, non mentionnées sur l’acte de naissance d’une personne. Elles ne sont cependant pas accessibles directement lorsqu’au moment de l’accouchement, la mère a demandé le secret de son identité.
Depuis 2002 les demandes d’accès aux origines personnelles sont instruites par le Conseil national pour l’accès aux origines personnelles (CNAOP). Cet organisme, institué par la loi relative à l’accès aux origines des personnes adoptées et des pupilles de l’État, impose de procéder à la distinction des informations à communiquer : d’une part, celles concernant la parturiente qui ne sont communicables qu’à elle-même et d’autre part, celles relatives à la santé du nouveau-né qui ne sont communicables qu’à celui-ci.
Le code civil, art. 57 et art. 311-25 ainsi que le code de l’action sociale et des familles, art. L 222-6 imposent aux établissements de santé, et par extension au service des Archives de l’AP-HP qui conserve la production de la plupart des hôpitaux parisiens, la préservation du secret de l’identité de la mère demandée par celle-ci lors de la naissance de l’enfant. En ce cas particulier, le code du patrimoine ne s’applique pas, nulle dérogation n’est possible.
Y comme chromosome X/Y
En 2018, 38 520 accouchements ont eu lieu dans les 13 maternités de l’AP-HP ! Si les Archives de l’AP-HP conservent les registres de naissance, elles conservent également les registres administratifs ou médicaux liés au suivi des grossesses et aux naissances : registres des entrées à la maternité, registres des femmes envoyées chez les sages-femmes agréées, registres de salle de travail, registres d’accouchements, registres d’avortements, registres de déclarations d’enfants mort-nés, observations médicales de la femme et de l’enfant.
Chaque type de registre fournit des informations différentes, à caractère administratif (registres des entrées en maternité) ou médical (registre de salle de travail ou registre d’accouchement). Le délai de communicabilité varie en fonction.
Z comme la série Z dédiée aux fonds privés
En plus de la collecte des archives publiques, le service des Archives de l’AP-HP a également vocation à recevoir des documents d’origine privée, de la part de particuliers ou d’associations, en rapport avec les missions de l’AP-HP. Ces fonds privés sont regroupés dans la série Z. Parmi ceux-ci se trouvent des archives d’anciennes élèves de l’école des infirmières de la Salpêtrière des années 1920-1930 (2Z : Jane Fleisher, élève de 1920 à 1922 et 9Z : Alice Portejoie, élève de 1933 à 1935) comportant entre autre, des cahiers de cours, des fonds relatifs au personnel de l’AP-HP (28Z : Photographies des personnels de la Pitié pendant la Première Guerre mondiale, 15Z : archives personnelles de J. Ribert, sage-femme de la clinique Baudelocque en 1907) ou encore d’associations comme l’Association des Amis de la chapelle Saint-Louis de la Pitié-Salpêtrière sous la cote 6Z.
Si vous êtes détenteur de documents d’archives sur l’histoire de l’AP-HP (bâtiments, médecins, avancées médicales…), n’hésitez pas à nous contacter à archives.ap-hp@aphp.fr : vos archives peuvent avoir un intérêt insoupçonné et compléter ou combler les lacunes des fonds déjà conservés. En nous confiant vos archives, nous les valoriserons en les mettant à disposition des chercheurs, selon les modalités établies avec vous.