Archives médicales

Dossiers médicauxLes fonds d’archives médicales du service des Archives de l’AP-HP sont constitués de documents à caractère médical couvrant une période du XVIIIe siècle à nos jours. Il s’agit de certificats médicaux et de dossiers médicaux mais également de registres à caractère médical.

Les certificats médicaux, constitués aux XVIIIe et XIXe siècles à l’Hôtel-Dieu, à l’hôpital Saint-Antoine et à l’hôpital Saint-Louis, sont les documents les plus anciens de ces fonds.

Les dossiers médicaux conservés à titre patrimonial proviennent d’une sélection historique effectuée au sein des établissements de l’AP-HP et du service des Archives de l’AP-HP lors des campagnes d’élimination réglementaires des dossiers médicaux ayant atteint ou dépassé leur durée légale de conservation. Ils couvrent les années 1870 au milieu des années 1990.

Cette sélection répond à des critères statistiques, scientifiques et, bien entendu, historiques. Il s’agit par exemple de dossiers de patients aliénés suivis à Bicêtre de 1870 à 1933 ou de patientes accueillies à l’hôpital Villemin de 1929 à 1956. La majorité concerne toutefois des patients suivis dans les établissements de santé de l’AP-HP depuis les années 50.

Plusieurs types de registres à caractère médical sont également conservés, datant de 1795 à 2000 : registres d’observations médicales, de salles de travail, sélection historique de registres de comptes rendus opératoires et d’autopsies, ainsi que quelques registres de laboratoires (comme les registres du laboratoire d’anatomo-pathologie de la Pitié-Salpêtrière couvrant la période de 1926 à 1995 cotés 111R).

Ces documents sont classés par établissement dans la série R correspondant aux archives médicales dans le cadre de classement de l’arrêté interministériel du 11 mars 1968 portant réglementation des archives hospitalières.

Tous ces documents sont nominatifs et donc librement communicables 120 ans après la date de naissance des personnes concernées ou 25 ans à compter de leur date de décès. Il est toujours possible d’y accéder par dérogation.

Pour en savoir plus sur la consultation de votre propre dossier médical, voir : consulter un dossier médical.