Reproductions

Vue intérieure d’e la  salle de photographie.Modalités, tarifs.

Aucune reproduction n’est possible lorsque le document est communiqué sous dérogation.
 

La reproduction d’un document ne constitue pas une obligation pour le service des Archives, sauf dans les cas énumérés par les lois et règlements en vigueur. Elle est alors réalisée sur présentation d’un justificatif.

Les lecteurs sont autorisés à reproduire ou faire reproduire des documents en salle de lecture, sous réserve :

  • de la communicabilité des documents conformément au Code du patrimoine,
  • d’éventuelles dispositions légales, réglementaires ou contractuelles limitant la reproduction,
  • que l’état matériel des documents le permette,
  • que la reproduction n’endommage ni ne modifie la forme des documents,
  • que le fonctionnement de la salle de lecture n’en soit pas perturbé.

Toute personne, physique ou morale, privée ou publique et quel que soit l’usage qu’elle fait des documents consultés, peut être concernée par la réutilisation d’informations publiques. En effet, dès lors qu’il y a usage de document pour une autre finalité que celle pour laquelle ils ont été produits, il y a réutilisation –même en cas d’utilisation à titre privé – et donc, souscription d’une licence. Signées par les deux parties, les licences définissent les conditions d’utilisation des images numériques, qu’elles soient réalisées par l’AP-HP ou par un tiers. En savoir plus sur la licence

  • Numérisations

    Le service des archives est en mesure de numériser un document d’archives original, si son état le permet et s’il est d’un format inférieur au A3. Les frais de numérisation sont à la charge du demandeur.
  • Droits de réutilisation

    Les reproductions en possession des lecteurs sont destinées à un usage privé. Avant toute diffusion publique (livre ou autre publication, cours, exposition, etc.), il est nécessaire de souscrire une autorisation auprès du service des Archives de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris et de régler des frais de réutilisation.
  • Photographie

    Vous avez la possibilité d’effectuer vous-même des photographies avec un appareil photo sans flash ni trépied, à la condition d’avoir souscrit une licence préalablement auprès du président de salle.

Vous pouvez faire une commande de cliché par mail, utilisez le formulaire.