Le cadre de classement

Le cadre de classementLes archives de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris sont réparties dans un cadre de classement dont la relative complexité reflète les strates de l’histoire du service. Même si ce cadre change selon la date des versements, il tient cependant toujours compte du producteur.

Le cadre de classement est accessible depuis le portail de recherche Archives.

 

 

 

Le premier cadre de classement réglementaire des archives hospitalières est détaillé dans la circulaire du 10 juin 1854, qui ne concerne que les archives antérieures à 1790. Il ne fut pas appliqué à l’AP-HP pour deux raisons :

  • Le classement des archives anciennes avait pris fin en 1823, la circulaire arrivait trop tard.
  • La création de l’Administration de l’Assistance publique à Paris en 1849, donc d’une administration unique gérant plusieurs hôpitaux, rendait ce cadre de classement inutilisable, car il avait été conçu pour un seul établissement. Ceci explique l’organisation et le classement des archives de l’AP-HP en plusieurs ensembles, hérités des pratiques archivistiques du XIXe s. auxquels se sont juxtaposées les dispositions de l’arrêté du 11 mars 1968 (cadre de classement actuel des archives hospitalières) et de la circulaire du 31 décembre 1979 (généralisation de la série continue W pour toutes les archives postérieures à 1940).

Le cadre de classement des archives de l’AP-HP se présente ainsi :

Les fonds anciens

  • Hôtel-Dieu (1157-1791)
  • Saint-Jacques-aux-Pèlerins (1256-1798)
  • Hôpital Général (1541-1802)
  • Incurables (1649-1789)
  • Trinité (1202-1763)
  • Enfants-Rouges (1524-1777)
  • Enfants-Trouvés (1642-1811)
  • Saint-Esprit-en-Grève (1263-1793)

Les archives postérieures à 1790, cotées suivant le cadre de classement de 1968 concernent l’Administration centrale et les établissements

  • Série J Réglementation générale et locale (1849-2006)
  • Série K Personnel (1737-1981)
  • Série L Administration générale (1769-2005)
  • Série M Financement (An XI-1995)
  • Série N Dons et legs, domaine (1889-1993)
  • Série O Travaux et matériels (1853-1956)
  • Série P Comptabilité de l’économat (1793-1946)
  • Série Q Population (1701-2003)
  • Série R Archives médicales (1795-2000)
  • Série S Culte (1854-1978)
  • Série T Bibliothèque administrative, médicale et des malades (1940-1944)
  • Série U Archives hospitalières
  • Série Z Fonds privés (1835-2006)

La série Fosseyeux (1573-1968)

  • concerne l’Administration centrale et les établissements

Les fonds contemporains,

  • Série W concerne l’Administration centrale et les établissements

La série Fi,

  • Fonds iconographiques concernant l’Administration centrale et les établissements

Le cadre de classement des archives hospitalières institué en 1968 répartit les fonds en différentes séries thématiques. Le chiffre intercalé avant la lettre de la série correspond à la sous-série et le chiffre qui la suit précise le numéro de l’article. Ex. 1 L 138

Les versements contemporains sont cotés en continu dans la série W. Le chiffre intercalé avant la lettre W correspond à la sous-série et le chiffre qui le suit, correspond au numéro de l’article. Ex. 419 W 36

Les archives iconographiques sont cotées en série Fi, sur le même modèle que les séries FOSS et W

La cote des ouvrages de la bibliothèque se compose d’une lettre de A à E (correspondant au format), suivie d’un chiffre de 1 à l’infini. Ex. C 419